Mentions légales

Cette page présente les informations légales obligatoires du site web TEMPS International.

1. Éditeur du Site (La Société)

Dénomination Sociale : TEMPS International

Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L. ou équivalent L.L.C.)

Siège Social Principal : Abidjan, Côte d'Ivoire (Cocody, Riviéra Palmeraie / pharmacie Marie Esther, Rue L101, 143)

Bureau Secondaire : Goma, République Démocratique du Congo (Nord Kivu, Goma, Avenue Bougainvilliers, 089)

Téléphone : +225 07 58 32 88 52 / +225 07 59 78 06 71

Adresse E-mail : info@temps-international.org

Immatriculation : [À compléter par le numéro RCS/RCCM ou équivalent (Ex: RCCM de Goma) - OBLIGATOIRE]

Directeur de la Publication : Dr BARHANYWANWA BALYAHAMWABO Hubert

2. Hébergeur du Site

Raison Sociale de l'Hébergeur : Vercel, Inc.

Adresse de l'Hébergeur : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Contact de l'Hébergeur : https://vercel.com

3. Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur

L'intégralité du site TEMPS International (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, bases de données, etc.) est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de TEMPS International.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

4. Loi Applicable et Juridiction

Le présent site et les mentions légales sont soumis aux lois du pays où l'entreprise est légalement établie (généralement le pays du siège social principal, soit la Côte d'Ivoire).

Tout litige en relation avec l'utilisation du site TEMPS International est soumis au droit de la République Démocratique du Congo.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction de Goma (RDC).

5. Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles

L'utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du site, disponible sur une page dédiée. Cette page explique comment TEMPS International collecte, utilise et protège les données personnelles des utilisateurs conformément aux réglementations applicables (comme le RGPD pour les interactions avec l'Union Européenne, si pertinent).

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Vos informations personnelles ne sont pas vendues, partagées ou divulguées à des tiers sans votre consentement, sauf si la loi l'exige.

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